Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chang' Eur
CLAVEL Bernard

Numéro de dépôt :
98765362
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque Chang' Eur

Déposée le 17 décembre 1998 par CLAVEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chang' Eur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est CLAVEL Bernard, domicilié(e) 31, Les Gémeaux, 34 rue Baudin, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque Chang' Eur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chang' Eur est expirée depuis le 17 décembre 2008.

CLAVEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : STABEL , FORESTIER , ARLIT PEINTURES


CLAVEL Bernard - 31, Les Gémeaux, 34 rue Baudin, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Appareils et instruments de mesurage ; machines à calculer ; machines arithmétiques ; convertisseurs analogiques permettant d'établir la correspondance entre différentes monnaies ; convertisseurs analogiques présenté sous la forme d'un bracelet, permettant d'établir la correspondance entre différentes monnaies. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; bracelets en papier ; ruban auto-adhésif pour la papeterie. Tissus ; tissus élastiques ; tissus recouverts de motifs ; toiles gommées autres que pour la papeterie. Tissus et produits textiles élastiques pouvant être utilisés pour la réalisation d'un bracelet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).